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- Ursule est , il est vrai , la fille légitime de Joseph Mirouët ; mais son père est le fils naturel de Valentin Mirouët , beau - père de votre oncle . Ursule est donc la nièce naturelle du docteur Denis Minoret .
Comme nièce naturelle , le testament que ferait le docteur en sa faveur serait peut - être attaquable ; et s' il lui laisse ainsi sa fortune , vous intenteriez à Ursule un procès assez mauvais pour vous , car on peut soutenir qu' il n' existe aucun lien de parenté entre Ursule et le docteur ; mais ce procès effraierait certes une jeune fille sans défense et donnerait lieu à quelque transaction .
- La rigueur de la loi est si grande sur les droits des enfants naturels , dit le licencié de fraîche date jaloux de montrer son savoir , qu' aux termes d' un arrêt de la cour de cassation du 7 juillet 1817 , l' enfant naturel ne peut rien réclamer de son aïeul naturel , pas même des aliments .
Ainsi vous voyez qu' on a étendu la parenté de l' enfant naturel . La loi poursuit l' enfant naturel jusque dans sa descendance légitime , car elle suppose que les libéralités faites aux petits - enfants s' adressent au fils naturel par interposition de personne .
Ceci résulte des articles 757 , 908 et 911 du Code civil rapprochés .
Aussi la Cour royale de Paris , le 26 décembre de l' année dernière , a - t - elle réduit un legs fait à l' enfant légitime du fils naturel par l' aïeul qui , certes , en tant qu' aïeul , était aussi étranger pour le petit - fils naturel que le docteur , en tant qu' on peut l' être relativement à Ursule .
- Tout cela , dit Goupil , ne me paraît concerner que la question des libéralités faites par les aïeux à la descendance naturelle ; il ne s' agit pas du tout des oncles , qui ne me paraissent avoir aucun lien de parenté avec les enfants légitimes de leurs beaux - frères naturels .
Ursule est une étrangère pour le docteur Minoret . Je me souviens d' un arrêt de la Cour royale de Colmar , rendu en 1825 pendant que j' achevais mon droit , et par lequel on a déclaré que , l' enfant naturel une fois décédé , sa descendance ne pouvait plus être l' objet d' une interposition .
Or , le père d' Ursule est mort . "
L' argumentation de Goupil produisit ce que dans les comptes rendus des séances législatives les journalistes désignent par ces mots : Profonde sensation .

URSULE MIROUET (III, provinc)
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